La durée d’un procès est souvent entourée d’incertitudes et suscite, de ce fait, de multiples interrogations. Ainsi, nous allons passer en revue les facteurs qui peuvent l’influencer dans ce qui suit.
Les facteurs influençant la durée d’un procès : de la complexité à la juridiction
La nature du litige est le premier élément qui influence la durée d’un procès. Un simple conflit de voisinage sera effectivement plus rapide à régler qu’une affaire impliquant plusieurs parties. Citons ensuite la complexité du dossier. Plus elle est grande, plus il y aura de preuves à rassembler, d’expertises à ordonner et de témoins à étendre. Il faut par ailleurs préciser que la charge de travail des tribunaux peut varier considérablement. Cela a un impact significatif sur la durée d’un procès.
Outre ces facteurs, on peut évoquer la disponibilité des parties impliquées, dont les avocats, les témoins et les parties au procès. Au cas où l’une d’elles ne serait pas disponible, le procès peut être retardé. S’ajoutent à tout cela les retards procéduraux qui peuvent survenir pour diverses raisons comme :
- les changements d’avocats,
- les motions présentées par les avocats,
- la nécessité de plus de temps pour la préparation de la défense.
De plus, si les parties sont conciliantes et cherchent à régler l’affaire à l’amiable, le procès sera généralement plus rapide. A contrario, si elles sont conflictuelles et préfèrent multiplier les recours, la procédure peut s’éterniser.
Cette avocate à Dijon est en train d’aider son client à régler l’affaire dans laquelle il est impliqué.
Le rôle de la phase préliminaire dans le calendrier judiciaire
La phase préliminaire se déroule en amont de l’audience de jugement. Son objectif consiste à préparer le terrain pour le procès et à faciliter le travail du juge. Les parties vont en premier lieu échanger leurs pièces et leurs documents. Après, elles rédigent leurs conclusions dans lesquelles elles exposent leurs arguments juridiques et leurs demandes.
Le juge les rencontre par la suite pour discuter du dossier et fixer le calendrier du procès. La phase préliminaire permet donc d’identifier les points de litige entre les parties et la définition des preuves qui seront nécessaires pour trancher le conflit. On peut y ajouter l’évaluation des chances de succès de chaque partie. Si la procédure est bien menée, elle peut aboutir à un règlement amiable de l’affaire. Ce faisant, la durée du procès peut se raccourcir.
Procès civil vs procès pénal : des durées qui varient significativement
En général, les procès pénaux sont plus longs que les procès civils. La raison est que dans ceux-ci, les enjeux sont plus importants : il s’agit de la liberté d’une personne qui est en jeu. Les règles de procédure se révèlent plus complexes afin de garantir les droits de la défense. La preuve est souvent plus difficile à réunir parce que les faits incriminés se sont généralement déroulés dans le huis clos. En France, une procédure pénale peut dépasser les 10 ans, tandis que la durée d’un procès civil en première instance est en moyenne de 1 à 2 ans. Elle peut être observée dans le cadre d’un pourvoi en cassation ou d’un appel.
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