Sur la route, le conducteur peut commettre plusieurs infractions. Cependant, il est important de savoir que pour chaque infraction, il existe également des sanctions. L’excès de vitesse est également une infraction qui est punie par la loi. Quelles sont les différentes sanctions en cas d’excès de vitesse ? Dans la suite de cet article, vous découvrirez les différentes sanctions pour excès de vitesse.
Excès de vitesse mineur
Les sanctions pour excès de vitesse ne sont pas les mêmes. Puisque tout est lié au lieu, mais aussi à la vitesse dépassée. En effet, lorsque l’excès de vitesse n’est pas supérieur à 20 km/h, il peut être qualifié d’excès de vitesse en agglomération ou non. En agglomération, la sanction est la perte d’un point sur votre permis de conduire en plus d’une amende de 135 euros. Cette amende peut être minorée ou majorée en fonction de la date de paiement. En revanche, si la même vitesse est dépassée hors agglomération, la sanction est quasiment identique. Vous perdrez un point sur votre permis de conduire. Dans ce cas, l’amende est fixée à 68 euros. Elle peut être portée à 180 ou 45 euros selon qu’elle est payée rapidement ou non.
L’excès de vitesse considéré comme une infraction de 4ème classe
L’excès de vitesse qui est considéré dans cette catégorie est le dépassement de la limite de vitesse entre 20 et 49 km/h, mais les sanctions varient en fonction de la vitesse dépassée. En effet, la perte de deux points de permis de conduire et une amende de 135 euros est la sanction réservée aux conducteurs qui dépassent une vitesse comprise entre 20 et 29 km/h. Il existe également une possibilité d’augmentation. Pour une vitesse comprise entre 30 et 39 km/h, il y aura une perte de trois points. Mais l’amende est la même que la précédente. Ici, la majoration de l’amende est fixée à 375 euros. Pour une vitesse comprise entre 40 et 49 km/h, vous perdez quatre points et vous payez une amende de 135 euros. Le juge peut fixer l’amende à 750 euros. En outre, le conducteur peut être suspendu de son permis de conduire pendant trois ans. Il sera également obligé de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière.
Sanctions primaires et secondaires
L’excès de vitesse le plus dangereux est considéré comme une amende de 5e classe. Ce type d’excès de vitesse est défini comme un dépassement de 50 km. Ici, les sanctions sont de deux catégories. Il y a le paiement d’une amende de 1 500 euros qui doit s’ajouter à la perte de 6 points sur votre permis de conduire. Il peut y avoir des sanctions supplémentaires. Le véhicule peut être confisqué ou le permis suspendu pendant trois ans. L’autre sanction complémentaire sera d’effectuer un stage de sensibilisation à la sécurité routière. Les sanctions sont plus sévères en cas de récidive. Le contrevenant peut même être emprisonné pendant 90 jours.
En résumé, l’excès de vitesse sur les routes est puni en fonction de la gravité de l’infraction.
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